Chine : Safety and Technical Standard for Cosmetics 2022 (STSC 2022)

Présentation du STSC

Les Safety and Technical Standards for Cosmetics 2015 (ci-après dénommés « STSC 2015 »), basées sur le Règlement sur la surveillance de l’hygiène des cosmétiques publié en 1989, constituent la norme technique globale pour la surveillance et les tests de sécurité des cosmétiques en Chine. Il précise les normes générales de sécurité : les ingrédients interdits / restreints / autorisés, ainsi que les méthodes de test cosmétiques.

Le NIFDC chinois prévoit d’introduire une version plus systématique et complète pour remplacer la version 2015 existante.

Comparaison entre le STSC 2015 et le projet de STSC 2022

Par rapport à la version 2015, le cadre général de la version 2022 reste fondamentalement inchangé. Le projet STSC 2022 révise le contenu qui n’est pas adapté à la pratique de surveillance actuelle, conserve le contenu toujours applicable, intègre les révisions précédemment approuvées (publiées sous forme de notifications), et normalise ou améliore certains termes et expressions.

Les principales révisions de chaque chapitre sont les suivantes :

Chapitre 1 - Présentation

– Révise et améliore les définitions des ingrédients interdits, des écrans solaires, des teintures capillaires, des cosmétiques rincés, des cosmétiques pour les yeux et des substances à risque pour la sécurité.
– Ajoute des exigences générales pour la valeur du pH des cosmétiques, qui doit être supérieure à 2,0 et inférieure à 11,5.
– Supprime les provisions sur le mercure. Une fois que le STSC 2022 entrera en vigueur, la valeur limite de mercure dans les cosmétiques du contour des yeux contenant des conservateurs au mercure organique sera inférieure à 1 mg/kg, comme pour les autres cosmétiques.

Chapitre 2 - Ingrédients interdits/restreints dans les cosmétiques

Chapitre 3 - Ingrédients autorisés dans les cosmétiques

– Ajuste la liste des ingrédients autorisés dans les cosmétiques.
– Ajoute un nouveau conservateur autorisé, Ethyl Lauroyl Arginate HCL.
– Supprime les conservateurs contenant du mercure, tels que les sels phénylmercuriques (dont le borate) et le thiomersal.
– Supprime l’écran solaire 3-Benzylidene camphor.
– Supprime les teintures capillaires "2-Chloro-p-phénylènediamine" et "2-Chloro-p-phénylènediamine sulfate", et ajoute la teinture capillaire autorisée "Galla rhois gallnutextract" ou "gallic acid".
– Normalise certains termes et corrige certaines expressions.

Chapitre 4 - Méthodes d’essais physiques et chimiques

– Étend le champ d’application des méthodes de test physiques et chimiques aux conservateurs, écrans solaires, colorants, teintures capillaires et autres ingrédients.
– Ajoute de nouvelles méthodes de test basées sur les révisions précédentes.
– Révise 15 méthodes de test sur la base des révisions précédentes,.
– Ajoute dans l’annexe le nom chinois, le numéro CAS, la formule moléculaire et les informations sur le poids moléculaire mentionnés dans les normes.
– Unifie le format et le style du texte. Par exemple, les noms chinois et anglais des ingrédients soumis au test sont normalisés.
– Unifie l’expression de la limite de détection, corrige certaines méthodes de test et ajoute des méthodes de préparation des réactifs.

Chapitre 5 - Méthodes d’analyse microbiologique

– Normalise et révise les termes, symboles et caractères pertinents des méthodes en référence aux normes nationales pertinentes telles que la pharmacopée chinoise (édition 2020).
– Modifie certaines exigences du test sur les bactéries coliformes thermotolérantes, du test sur Staphylococcus Aureus, du test sur Pseudomonas Aeruginosa et du test de comptage des moisissures et des levures.

Chapitre 6 - Méthodes d’essais toxicologiques

– Modifie deux méthodes d’essai sur la base des révisions précédentes et ajoute huit nouvelles méthodes d’essai (Test de résistance électrique transcutanée (TER) ; Méthode d’essai in vitro d’exposition de courte durée (STE) ; Dosage des ganglions lymphatiques locaux : DA (LLNA : DA) ; Test local des ganglions lymphatiques : BrdU-ELISA (LLNA : BrdU-ELISA ) ; Test direct de réactivité peptidique (DPRA ) ; Test de phototoxicité in vitro 3T3 NRU ; Test de photoallergie cutanée ; Test in vitro du micronoyau sur des cellules de mammifères.
– Normalise le format du texte, le style et le séquençage des méthodes d’essais toxicologiques.
– Normalise les catégories de produits et les formes posologiques, telles que le changement de la catégorie "croissance des cheveux" en " antichute de cheveux".
– Clarifie certaines exigences de test, en précisant les exigences de préalables, en clarifiant la conception de la posologie, le traitement des données et les critères d’appréciation des résultats.

Chapitre 7 - Méthode d’essai en matière d’innocuité sur l’homme

– Précise que l’évaluation de la sécurité des produits doit être complétée par une confirmation écrite émise avant les tests cliniques sur l’homme.
– Supprime la description des catégories de produits applicables dans les méthodes.
– En fonction des progrès de la recherche médicale et de l’expérience professionnelle des tests d’enregistrement et de notification, le STSC 2022 ajuste et améliore les exigences de sélection et d’exclusion des sujets et les méthodes d’échantillonnage des différentes formes posologiques de produits.

Chapitre 8 - Méthode d’évaluation de l’efficacité sur l’homme

– Comprend deux méthodes de test basées sur les révisions précédentes, à savoir Test Method for Efficacy Measurement of Skin Whitening Cosmetic Products and Test Method for Efficacy Measurement of Anti-hair Loss Cosmetic Products.
– En référence aux normes ISO pertinentes combinées aux exigences d’enregistrement et de notification, le STSC 2022 clarifie les exigences d’appréciation des résultats des tests de performance de résistance à l’eau des produits de protection solaire.